Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C OSER
EARL PEDINI, EARL

Numéro de dépôt :
3954636
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022
C OSER de EARL PEDINI

Présentation de la marque C OSER

Déposée le 19 octobre 2012 par la société EARL PEDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C OSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société EARL PEDINI domicilié(e) DOMAINE CLOS GAUTIER, 800 CHEMIN DES BASTIDES - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 940 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEDINI, M. PEDINI Gilles domicilié(e) DOMAINE CLOS GAUTIER, 800 CHEMIN DES BASTIDES - 83570 - CARCES - France.

La marque C OSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C OSER est expirée depuis le 19 octobre 2022.

EARL PEDINI a également déposé les autres marques suivantes : OSER Sophia , DOMAINE DU Clos Gautier , Clos Gautier , OSER Kendo


EARL PEDINI, EARL - DOMAINE CLOS GAUTIER, 800 CHEMIN DES BASTIDES - 83570 - CARCES - France - SIREN 532940699


EARL PEDINI, M. PEDINI Gilles - DOMAINE CLOS GAUTIER, 800 CHEMIN DES BASTIDES - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins.